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Q-2, r. 27 - Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers

Article 59
Versions de la disposition

Texte complet
59. Le four d’incinération de la liqueur usée de cuisson ne doit pas émettre dans l’atmosphère une concentration de particules supérieure à 200 mg/m3.
Pour un four dont l’exploitation a débuté après le 21 octobre 1992, la norme prévue au premier alinéa est de 100 mg/m3.
D. 808-2007, a. 59.
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